Je n’ai pas fait de billet pour l’arrivée le 1er janvier de la Lituanie en tant que 19e victime de l’euro.
J’avais cependant omis une conséquence importante : au vu des traités, il y a désormais trop de membres (sic.) pour chacun ait un droit de vote à chaque fois.
On a donc mis en place une rotation des votes, qui fonctionne ainsi, selon la FAQ du site de la BCE :
Pourquoi une rotation des droits de vote est-elle nécessaire ?
Ce système permettra au Conseil des gouverneurs de conserver sa capacité décisionnelle malgré l’augmentation progressive du nombre de pays participant à la zone euro, et donc du nombre de membres du Conseil des gouverneurs. Conformément aux traités de l’Union européenne, le système de rotation doit être mis en œuvre dès que le nombre de gouverneurs dépasse dix-huit, ce qui s’est produit le 1er janvier 2015 avec l’adhésion de la Lituanie à la zone euro.
Quels sont, chaque mois, les gouverneurs disposant d’un droit de vote et ceux ne votant pas ?
Les pays de la zone euro sont répartis en plusieurs groupes en fonction de la taille de leur économie et de leur secteur financier. Un classement sera établi pour déterminer à quel groupe chaque gouverneur de banque centrale nationale appartient. Les gouverneurs des pays classés de un à cinq (actuellement l’Allemagne, la France, l’Italie, l’Espagne et les Pays-Bas) se partagent quatre droits de vote. Les autres pays (quatorze après l’adhésion de la Lituanie le 1er janvier 2015) disposent de onze droits de vote. Les gouverneurs votent à tour de rôle selon une rotation mensuelle.
Avant le 1er janvier 2015, le principe « un membre, une voix » était en vigueur. Avec le système de rotation, il y a trois catégories de membres du Conseil des gouverneurs. Cela a-t-il une incidence sur les débats entre les membres du Conseil et sur la prise de décisions ?
L’ensemble des membres du Conseil des gouverneurs assistent à ses réunions et peuvent s’exprimer. Les délibérations se déroulent donc selon des modalités inchangées. Dans la mesure où le Conseil des gouverneurs adopte la plupart de ses décisions par consensus, dans un esprit de coopération, le processus de décision n’a pas non plus été modifié. Bien évidemment, le principe « un membre, une voix » s’applique à ceux disposant du droit de vote à ce moment-là.
Les membres du directoire conservent-ils un droit de vote permanent ?
Oui, les membres du directoire de la BCE disposent d’un droit de vote permanent.
J’adore ce gros complexe :
Peut-on comparer le nouveau système régissant les droits de vote avec le système en place, par exemple, au sein de la Réserve fédérale américaine ?
Le Comité fédéral de l’open market (Federal Open Market Committee, FOMC) de la Réserve fédérale utilise un système très proche de celui de la BCE. Le FOMC compte douze membres disposant du droit de vote, dont sept font partie du Board of Governors et ont un droit de vote permanent, comme les membres du directoire de la BCE au sein du Conseil des gouverneurs. Le président de la Banque fédérale de réserve de New York vote systématiquement, les présidents des Banques de Chicago et Cleveland une année sur deux et les neuf présidents des autres Banques de réserve régionales votent une année sur trois. La rotation aux États-Unis s’opère annuellement, alors qu’elle se fera chaque mois au sein du Conseil des gouverneurs de la BCE.
OUIIIIIIII ça y est, hmmm, on fait comme la FED !!!!
Bon, ils ont apparemment du mal à comprendre que le Michigan n’est pas aux USA la même choque que la Grèce dans l’UE, mais bon, à ce stade, on ne peut rien faire…
Notez que finalement, le groupe 1 des grands pays vote 4 fois sur 5 (soit 80 % du temps) et le second 11 fois sur 14, (soit 79 % du temps, mais ça baissera à la prochaine adhésion). au final, pas de grande différence, si ce n’est la répartition des non votes.
Voilà ce que ça donne (cliquez pour agrandir) :
Pas mal non ???
Allez, on zoome, rapport à la grosse décision d’hier qui a fermé les vannes à la Grèce :
L’histoire retiendra que si tous étaient là, la France l’Irlande et Chypre n’ont pas voté, pas plus que… la Grèce !
Et comme vous le voyez, dans le groupe 2, on ne vote pas 3 mois de suite !!!
(dire que j’étais déjà stupéfait que ce soit “1 pays 1 voix” avant, genre Chypre compte autant que l’Allemagne – tu m’étonnes que c’est promis à un bel avenir une gestion pareille entre États différents)
Et vous notez que l’Allemagne vote jusqu’en mai, le hasard fait bien les choses…
MAIS, pire que tout, on se retrouve avec 4 États privés de droit de vote chaque mois, MAIS, JAMAIS les membres du Directoire de la BCE ne le sont ! Dragui et Coeuré voteront tout le temps, eux !!!
Comme je dis déjà ?
Ah oui, ÉNORME !!!