Pourquoi la Grèce n’a pas intérêt à négocier le Grexit
Si la Grèce refuse la sortie de la zone euro, mais y est contrainte de facto, elle espère pouvoir imposer une redénomination de sa dette en nouvelle monnaie. En effet, Athènes pourra prétendre qu’on l’a « contrainte » à changer de monnaie. Dans ce cas, comment exiger de la Grèce qu’elle remboursât en devises sa dette ?
La sortie de la Grèce de la zone euro devient un scénario de plus en plus probable. Mais qui appuiera sur la gâchette ? La réponse à cette question n’est pas seulement rhétorique, mais aura aussi des conséquences légales.
Le Grexit est-il inéluctable ? Ce mercredi 8 juillet, rien n’est joué. La Grèce joue son rôle de bon élève. Elle a transmis une demande officielle de soutien de 50 milliards d’euros au Mécanisme européen de Stabilité (MES) pour une durée de trois ans. Mardi soir, le Conseil européen a demandé à Athènes de lui proposer un plan de « réformes ». La Commission a précisé que ce plan devra arriver à Bruxelles avant jeudi, minuit. S’il est validé, ce plan permettra de débloquer un financement relais, puis de débloquer les fonds du MES. Dans ce cas, la BCE pourrait alors rétablir pleinement le pays dans la zone euro en redonnant de l’air aux banques. Et la Grèce resterait dans l’euro, pour l’instant du moins.
Sans accord dimanche, le Grexit inévitable
Mais si ce n’est pas le cas ? Si le énième plan grec ne convient pas, alors les créanciers européens semblent décider à lâcher la Grèce. Donald Tusk, le président du Conseil européen, a parlé de « dernière chance. » Ce mercredi matin, le gouverneur de la Banque de France a prévenu que sans espoir d’un accord politique, le robinet de l’ELA (fourniture de liquidité d’urgence) sera coupé. Dès lors, la Grèce n’aura plus accès au moindre euro. Une telle option, si elle n’est pas encore sûre, est loin d’être exclue. Mardi soir, Angela Merkel a prévenu qu’elle souhaitait des conditions plus dures que celles prévues dans les propositions rejetées par le peuple grec le 5 juillet. Ceci ressemble à une punition du peuple grec pour son « mauvais » vote de dimanche. Punition, on le comprend, a priori difficilement acceptable par le gouvernement hellénique.
Une austérité acceptée à Athènes
Il est malaisé de dire à la lecture de la lettre du ministre des Finances grec Euclide Tsakalotos si cette exigence allemande sera respectée. Le texte fait par de la volonté de prendre des « mesures fiscales et des mesures sur les retraites » dès la semaine prochaine, mais sans fournir de détails. Et Alexis Tsipras pourrait faire avaler la pilule d’un plan sévère à son peuple. Après tout, depuis le « non » de dimanche, il est devenu incontournable en Grèce. N’ayant plus guère d’adversaire à sa hauteur, il peut prétendre que ce nouveau mémorandum permettra de réaliser les réformes véritables que les Grecs attendent : la destruction du clientélisme et l’amélioration de l’efficacité de l’Etat. Il peut aussi expliquer que c’est le prix à payer pour rester dans l’euro, ce que souhaite encore l’immense majorité des Grecs.
La volonté grecque de discuter de la dette
Ceci serait peut-être acceptable – non sans mal cependant – si le gouvernement obtenait un engagement ferme à ouvrir des discussions sur la restructuration de la dette. Ce sera là sans doute l’argument suffisant pour faire voter un plan drastique à la Vouli, le parlement grec. Et c’est sans doute sur ce point que se jouera le Grexit. Dans sa demande au MES, Euclide Tsakalotos a indiqué que la « Grèce salue une opportunité (« welcomes an opportunity ») d’explorer d’éventuelles mesures à prendre pour que la dette publique devienne soutenable et viable sur le long terme. » Un texte certes assez vague, mais qui prouve la détermination grecque à aborder cette question dans le cadre du plan du MES.
Le refus de la restructuration des créanciers
Or, aucun créancier ne veut aborder ce point. Jean-Claude Juncker a évoqué une vague promesse d’ouvrir les discussions sur la dette en octobre, une fois les réformes engagées. Mais cette promesse ne saurait satisfaire Athènes. Elle serait encore moins engageante que celle de novembre 2012 qui n’a pas été respectée. Surtout, la probabilité du respect de cette promesse est très faible. Ce mercredi, un porte-parole du ministère allemand des Finances a expliqué que Berlin « n‘était prêt ni à une décote classique sur la dette, ni à un reprofilage », donc à une révision du taux d’intérêt et de la maturité de la dette. Bref, le gouvernement allemand préfère prendre le risque de perdre tout que de négocier la dette. Et cela rend désormais très difficile un accord.
Sortie négociée ?
Dès lors, la question du Grexit doit s’accompagner d’une autre interrogation : celle de la forme que prendra ce Grexit qui, rappelons-le, n’est pas prévu par les traités. Depuis mardi soir, un scénario circule dans les cercles européens : en cas d’échec des négociations, les créanciers européens pourraient proposer à la Grèce une « sortie négociée » de la zone euro, moyennant une aide financière. Ce scénario permettrait de traiter de tous les sujets qui fâchent et de solder la question grecque en Europe. Mais comment négocier un Grexit ? La réponse la plus simple serait le recours à l’article 50 du traité de fonctionnement de l’UE (TFUE) qui permet de négocier la sortie de l’UE d’un pays… à sa demande. Or, il est pratiquement impossible que la Grèce accepte une telle procédure.
Un Grexit « par nécessité », le choix d’Athènes ?
Pourquoi ? D’abord parce que, en Grèce, personne ne veut quitter la zone euro, encore moins l’Union européenne. Alexis Tsipras ne cesse de le marteler et il n’acceptera pas de négocier cette sortie. Dans ce cas, une expulsion sous la pression de la BCE peut lui sembler un meilleur choix, politiquement, mais pas seulement. Si, en effet, la Grèce ne prend aucune initiative pour sortir de la zone euro, mais est contrainte de modifier sa monnaie par la force de la nécessité, parce qu’elle n’a plus accès à l’euro, elle n’aura aucune raison de quitter l’UE. Elle pourra même toujours prétendre alors être membre de la zone euro, temporairement incapable d’utiliser cette monnaie. Une sorte de « mise entre parenthèse » qui peut durer longtemps, mais qui aura l’avantage de préserver l’adhésion à l’UE et les promesses d’Alexis Tsipras.
Vide juridique
La Grèce profiterait alors d’un vide juridique : les traités ne prévoient pas ce cas : que faire, lorsque toutes les banques d’un pays sont inéligibles au financement de la BCE ? Or, c’est précisément ce qui est sur le point d’arriver en Grèce. Faute d’euros, les entreprises commencent à échanger des bons ayant une valeur monétaire de facto (ce que l’on appelle des « scrips »). Pour éviter que l’économie ne sombre, le gouvernement pourrait nationaliser les banques, émettre des créances ayant valeur monétaire et réquisitionner la banque centrale. C’est un plan évoqué, selon The Telegraph, par le cabinet grec. Tout ceci est interdit par les traités, mais nécessité faisant loi, Athènes peut prétendre y être contraint par la décision de la BCE de couper l’ELA.
Des sanctions contre la Grèce ?
Comment réagira alors l’UE ? Sanctionner la Grèce ne sera pas simple. Il faudra avoir recours en effet à l’article 7 du traité de l’Union européenne qui permet de suspendre d’un certain nombre de droits les Etats membres lorsqu’est avérée « l’existence d’une violation grave et persistante » des « valeurs européennes » énoncées à l’article 2. Or, ces valeurs ne sont pas économiques, mais politiques. Donc, l’article 7 est inutilisable. Quand bien même il le serait, il faut l’unanimité du Conseil pour imposer une sanction. Or, la Grèce a un atout : Chypre. Si le gouvernement chypriote n’a guère de sympathie pour celui d’Athènes, on voit mal Nicosie sanctionner le « grand frère » grec au nom de l’hellénisme. Bref, la Grèce a toutes les raisons de ne pas quitter l’UE. Et donc de ne pas négocier sa sortie.
Redénominer la dette grecque
De plus, si la Grèce refuse la sortie de la zone euro, mais y est contrainte de facto, elle espère pouvoir imposer une redénomination de sa dette en nouvelle monnaie. En effet, Athènes pourra prétendre qu’on l’a « contrainte » à changer de monnaie. Dans ce cas, comment exiger de la Grèce qu’elle remboursât en devises sa dette ? Ceci risque évidemment de conduire également à un combat juridique sévère, les créanciers voyant dans cette redénomination un défaut. Mais, là encore, ce serait un moyen pour la Grèce de prétendre être dans son droit et de ne pas cesser les paiements. De plus, le maintien dans l’UE rendront les sanctions économiques des créanciers à l’égard de la Grèce très difficiles. Imposer un embargo et des saisies envers un Etat membre de l’UE sera-t-il possible ? Il y aura là sans doute de quoi plaider. Et donc gagner du temps.
Tenter l’accord jusqu’au bout
En conséquence, la Grèce a tout intérêt à ne pas négocier sa sortie et à se laisser expulser. Aussi le gouvernement grec est-il très soucieux de montrer jusqu’au bout sa détermination à trouver un accord. Il va donc sans doute jeudi faire de nouvelles concessions et respecter autant qu’il le peut les procédures. Son but va être de ne pas pouvoir être accusé de déclencher le Grexit. Il va donc laisser les créanciers le pousser vers une sortie qu’il pourrait ne pas accepter, tout en en tirant profit le plus possible.
Source : Romaric Godin, pour La Tribune, le 8 juillet 2015.
TSIPRAS au Parlement européen
Alexis Tsipras est venu présenter la position du gouvernement grec devant la Parlement européen, réuni en séance plénière, ce 8 juillet. Le débat a été, à tout le moins, instructif. On commencera par noter l’air plus que gêné du Président du PE, l’Allemand (SPD) Martin Schulz, qui avait appelé ces derniers jours à ce que le gouvernement Tsipras soit renversé et remplacé par un « gouvernement de technocrates pour en finir avec l’ère Syriza »[1]. Il avait comme un petit air barbouillé, le Schulz… Il est clair que la démocratie passe plus mal que le café servi au PE (qui est pourtant TRES, TRES mauvais)…
On présente ici un florilège, non exhaustif (et que ceux que je ne cite pas, car ils furent trop nombreux, m’en excusent), des déclarations qui ont suivies ce discours.
Des discours à charge
Pour Jean-Claude Juncker, Président de la Commission Européenne c’était donc « une erreur de quitter la table des négociations». Rappelons que le Ministre grec des finances, M. Varoufakis, n’a nullement quitté de son plein grès la table des négociations mais en a été expulsé par M. Dijssenlbloem, le Président de l’Eurogroupe. M. Juncker ajoute : « Si nous ne les avions pas suspendues, nous serions parvenus à un accord». Ah, certes, si Monsieur de Lapalisse n’était point mort, il serait encore en vie…Et si Dijsselbloem n’avait pas expulsé Varoufakis peut-être que la négociation aurait continué…Juncker ajoute ensuite : «…je me suis toujours dressé contre les coupes budgétaires dans les niveaux de pension qui affecteraient les plus pauvres». La lecture des comptes rendus des réunions, quand ils ont été rédigés, n’indique pas exactement cela. Il faudrait peut-être moins boire pour conserver une mémoire claire et précise…
Le représentant du PPE (Parti Populaire Européen), M. Manfred Weber, n’a pas, lui non plus, mégoté sur les mensonges. Que l’on en juge : «Vous engagez la provocation, nous engageons le compromis. Vous cherchez l’échec, nous sommes à la recherche de la réussite. Vous n’aimez pas l’Europe, nous aimons l’Europe». Trois mensonges en trois phrases, c’est un exploit. Le gouvernement grec, représenté tant par Alexis Tsipras que par Yanis Varoufakis, a constamment (et on pourrait même le lui reprocher) cherché des compromis. La recherche d’une solution a été constante, mais pas à n’importe quel prix. Et ce prix, M. Weber, le connaît fort bien : c’est un plan de restructuration de la dette, dont même le FMI a récemment déclaré qu’il était absolument nécessaire. Quant à l’Europe, si M. Weber l’aime, c’est à la manière d’un dominant dans un couple Sadomasochiste. Il ne conçoit l’amour qu’au fouet, à la schlague.
Le représentant du groupe Social-démocrate européen (le PSE), M. Gianni Pittella a quant à lui déclaré : « C’est maintenant au gouvernement de décider des réformes, de soutenir l’emploi, de combattre la corruption, l’évasion fiscale… Toutes ces mesures qui sont nécessaire non pas parce que l’Europe les imposerait, mais parce qu’elles bénéficieraient aux citoyens grecs». C’est intéressant, parce que les mesures présentées par le gouvernement grec contre la corruption et l’évasion fiscale ont été rejetées par l’Eurogroupe. Décidément, la mémoire fait défaut à bien des membres du Parlement Européen. Il faudrait faire une alcoolémie et des tests de détection de drogues avant de commencer les séances. De même, peut-il vraiment croire que de nouvelles réductions de salaires, la baisse des pensions pour les plus pauvres, vont soutenir l’emploi ? M. Pitella a des visions d’éléphants roses. Je ne sais s’il se « saoule à l’hydromel/ Pour mieux parler de virilité/A des mémères décorées/Comme des arbres de Noël » comme le chantait l’immortel Jacques Brel[2], mais des éléphants roses, il en voit certainement.
Cependant, il y a eu mieux (ou pire). Guy Verhofstadt, député belge du groupe libéral, l’homme qui exerce en même temps 11 autres mandats (excusez du peu, il arrive au 4èmerang des cumulards), s’est ainsi permis de dire : «Depuis cinq ans, nous avons avancé en état de somnambulisme vers un Grexit avec l’aide et le soutien de l’extrême droite». Si la situation avance vers le « Grexit », ne vaudrait-il pas mieux en chercher les coupables parmi ceux qui ont organisé, ou plus exactement ont bâclé, les deux premiers plans d’aide à la Grèce ? Que vient donc faire « l’extrême-droite » dans cette affaire ? Que l’on sache, ce n’est pas l’extrême-droite qui a les commandes en Europe, ou à la BCE. Une sortie de la Grèce de la zone Euro pourrait s’imposer si on ne veut consentir à ce pays tant la restructuration de la dette dont il a besoin, qu’un plan d’investissements sur plusieurs années qui lui permettrait de retrouver une compétitivité suffisante pour rester dans la zone Euro. Ce sont des réalités que tous les économistes connaissent. Y mêler un fantasme sur l’extrême-droite (et d’ailleurs laquelle ; Aube Dorée ?) n’a aucun sens. On a l’impression que si une prise de sang avait été faite sur M. Verhofstadt on aurait trouvé l’hémoglobine à l’état de trace dans sa bière. Quant à Rebecca Harms, députée verte allemande du groupe Les Verts/Alliance libre européenne, elle s’est adressée à Alexis Tsipras en disant qu’elle attendait des idées concrètes pour mettre en place des réformes. En d’autres termes elle a refusé de prendre en compte tout ce que le gouvernement grec a proposé depuis le mois de février dernier comme réformes. Cela donne une bonne idée de sa connaissance du dossier…Elle a ensuite ajouté que « la démocratie et Poutine ne vont pas ensemble ». Outre que c’est assez discutable, on ne voit pas trop ce que cela faisait dans ce débat. Ou plutôt si, on le comprend. En associant le nom de Tsipras à celui de Poutine, considéré comme le Diable en personne par certains, on comprend qu’elle entend discréditer le Premier-ministre grec, pourtant conforté par un référendum qu’il a gagné à plus de 61% des suffrages. C’est la même méthode utilisée par BéHachEl, ainsi que MM. Quatremer et Leparmentier, dont il paraît qu’ils sont journalistes, et qui n’ont eu de cesse de faire circuler de fausses informations, comme celle d’une alliance entre Syriza et le parti d’extrême-droite Aube Dorée. On voit que ces méthodes manipulatoires ont cours dans et hors l’hémicycle du Parlement Européen. Bref, Madame Harms a donné dans le registre de la môme vert et même vert-de-gris.
L’honneur du Parlement
Mias, le discours d’Alexis Tsipras a donné lieu à d’autres réactions, qui ont sauvé l’honneur du Parlement européen. On citera donc, sur un mode plus élogieux, Ryszard Legutko, député polonais du groupe conservateur et réformateur européen : «Qui et quoi tentons-nous de sauver ? L’union monétaire, la société grecque, la crédibilité du gouvernement, les créanciers, la réputation d’Angela Merkel ou l’infaillibilité d’une union toujours plus étroite ?». C’est bien l’une des questions posées. Car, ce qui est en cause va au-delà du simple cas grec. Ce député a eu au moins le courage de dire les choses et de nommer certains des obstacles et en particulier L’union monétaire, la réputation d’Angela Merkel et l’infaillibilité d’une union toujours plus étroite. Nigel Farage, le député britannique de UKIP et représentant du groupe ELD2, a quant à lui critiqué l’introduction de l’euro : «Si vous essayez de rassembler de force des personnes différentes ou des économies différentes sans d’abord demander à ces personnes leur consentement, il est peu probable que cela fonctionne. Le projet a échoué ». C’est bien là l’une des causes de la crise grecque. La chute des recettes dans la période 2004-2009 correspond aussi à la période de surévaluation de l’Euro qui a touché durement une économie qui ne fait que 35% de ses échanges avec la zone Euro.
De même, la députée allemande Gabriele Zimmer (Die Linke) du groupe Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique a eu raison d’insister sur la nécessité de « Trouver des solutions qui sont durables et qui perdureront… »
On laissera le mot de la fin à Alexis Tsipras. Il a rappelé que la Grèce avait fait, bel et bien, des propositions de réformes et que, sur certains points, elle était même allée plus loin que ce que demandait l’Eurogroupe. Il a souligné que son gouvernement avait sévèrement réprimé l’évasion fiscale. Il a enfin dit que : «(nos) propositions incluent un engagement fort pour atteindre les objectifs budgétaires. Pourtant, nous avons un droit souverain de décider d’augmenter l’imposition sur les entreprises à but lucratif, et non sur les retraites». Alexis Tsipras a également rappelé à ceux qui l’auraient oublié que l’Allemagne avait vu en 1953, 60 % de sa dette effacée. Il aurait pu dire que l’Allemagne avait fait 6 fois défaut sur sa dette depuis 1848.
Le mot de la fin est revenu à Alexis Tsipras qui a conclu sur une citation de Sophocle : «Il y a des moments où la plus grande loi de toutes les lois humaines est la justice pour les êtres humains ».
[1] http://fr.sputniknews.com/international/20150702/1016824871.html [2] http://www.chartsinfrance.net/Jacques-Brel/id-100203254.html